Archive mensuelle 24 décembre 2019

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Bientôt 2020 sous le sapin de l’Epitoge

Chères & chers lecteurs et lectrices,

2019 va s’achever et sous le sapin de nos Editions, vous allez trouver l’annonce de plusieurs belles et bonnes nouvelles ….

Sont ainsi annoncés en parution pour la fin de cet hiver 2019-2020:

Dans la collection rouge / Unité du Droit

  1. Le volume « X » de notre collection : « La parole en droit public » ; un extraordinaire opus qui s’est fait désirer et qui complète des actes du colloque éponyme de 2013 (Rennes) avec quelques autres contributions … (Dir. Pr. O. Desaulnay).
  2. Les tomes XXV, XXVII et XXXIII qui sont les actes des colloques suivants :

Dans la collection noire / Histoire(s) du Droit

3. Le volume « IV » de notre collection faisant suite aux actes du colloque « Jaurès & le(s) droit(s) » et ouvrant un quadriptyque annonçant de futurs ouvrages sur Louise Michel, Charles Maurras & Charles Péguy (& le(s) droit(s)) ; Dir. Pr. M. Touzeil-Divina, C. Combes, Dr. D. Espagno-Abadie & Dr. J. Schmitz.

Dans la collection violette / Académique

4. Les exceptionnels Mélanges (deux volumes ; Tomes VIII et IX de la collection) en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre … réunissant près de quatre-vingt contributrices et contributeurs à propos des racines du Droit et des contentieux.

En vous souhaitant d’y trouver votre bonheur comme nous avons eu la joie de les découvrir et de les lire en avant-première.

Avec ces ouvrages, les Editions l’Epitoge comptent au 01 janvier 2020 :

57 ouvrages publiés
ou en cours de publication / projet

659 auteurs !

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Jean Jaurès & le(s) droit(s)

Cet ouvrage est le quatrième
issu de la collection « Histoire(s) du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume IV :
Jean Jaurès
& le(s) droit(s)

Ouvrage collectif sous la direction de
Mathieu Touzeil-Divina, Clothilde Combes
Delphine Espagno-Abadie & Julia Schmitz

– Nombre de pages : 232

– Sortie : mars 2020

– Prix : 33 €

– ISBN  / EAN : 979-10-92684-44-5
/ 9791092684445

– ISSN : 2272-2963

Mots-Clefs : Droit & Politique – Egalité – Liberté – Fraternité – Toulouse – 160e anniversaire – Parlement – Idées politiques

Présentation :

Jean Jaurès juriste ?
Tel n’est pas l’objet de démonstration du présent ouvrage. Jean Jaurès (1859-1914) est l’un des plus célèbres hommes politiques français et le Collectif L’Unité du Droit a décidé – en un quadriptyque d’études – de confronter les pensées de quatre hommes et femmes politiques (Jean Jaurès, Louise Michel, Charles Maurras & Charles Péguy) à l’analyse « en Droit » de juristes. L’idée générale des présentes contributions est de faire ressortir dans les écrits de Jaurès des thèmes qui nous ont semblé opportuns en matière de droit(s) et de République(s) et ce, à partir de ses ouvrages mais également de ses discours et de son expérience en tant qu’élu (local et national). L’homme et sa doctrine ont effectivement beaucoup fait l’objet d’études historiques, littéraires, philosophiques et même sociologiques mais très peu « en Droit » justifiant ainsi la présente démarche. Concrètement, l’opus confronte d’abord la pensée de Jaurès aux notions juridiques de liberté, d’Egalité et de Fraternité composant le triptyque républicain. Par ailleurs, Toulouse oblige (parce que l’homme y fut universitaire et maire-adjoint), les rapports entre Jaurès, la « ville rose » et ses institutions sont également abordés à l’instar – en conclusion – de son héritage.

Par ailleurs, la doctrine jauressienne est également analysée au regard du droit parlementaire (et de sa rationalisation) ainsi que des concepts de propriété et de République sociales. Y ont participé : Frédéric Balaguer, Guillaume Beaussonie, Alain Boscus, Clothilde Blanchon, Gilles Candar, Rémy Cazals, Clothilde Combes, Patrick Charlot, Nathalie Droin, Mélina Elshoud, Delphine Espagno-Abadie, Marietta Karamanli, Julia Schmitz & Mathieu Touzeil-Divina.

Le présent ouvrage, issu des actes du colloque de Toulouse en date du 03 septembre 2019 matérialisé le jour même du 160e anniversaire de naissance du tribun, a été réalisé grâce au soutien de la Fédération Jean Jaurès ainsi que du conseil départemental de la Haute-Garonne et du Collectif L’Unité du Droit. La gravure sur bois qui orne la première de couverture du livre est l’œuvre de M. Matthieu Roussel.


Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso.
Vous pourrez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Le tatouage & les modifications corporelles saisis par le droit

Cet ouvrage forme le trente-troisième
 volume issu de la collection « L’Unité du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume XXXIII :
Le tatouage et les modifications corporelles saisis par le droit

Ouvrage collectif sous la direction de
Mélanie Jaoul & Delphine Tharaud

– Nombre de pages : 232

– Sortie : printemps 2020

– Prix : 39 €

– ISBN  / EAN : 979-10-92684-45-2
/ 9791092684452

– ISSN : 2259-8812

Présentation :

Si le tatouage a longtemps été réservé aux mauvais garçons, aux prisonniers et aux marins, ce dernier se normalise au point de devenir commun. Face au nombre grandissant de tatoués et de tatoueurs, de nouvelles questions se posent tant aux artistes tatoueurs qu’aux clients. Les problématiques qui se posent sont nombreuses : pratique du tatouage, liberté d’installation, propriété intellectuelle, formation des jeunes tatoueurs, statut du tatoueur et en fond son imposition, droit du travail, déontologie, contrats de mise à disposition de locaux aux tatoueurs permanents ou guests invités… Cet ouvrage est le fruit d’une réflexion qui a été menée lors d’un colloque qui s’est tenu à Limoges en juin 2019 avec l’objectif d’apporter des réponses aux différents opérateurs du monde du tatouage.

Parce que le tatouage est un phénomène de société, il convenait de se demander s’il était devenu un objet juridique à part entière. La réponse est positive. Au terme des débats qui vous sont livrés dans cet ouvrage, il est passionnant de voir à quel point la matière est vivante et nécessite que les juristes s’y intéressent. De l’histoire du tatouage à l’évolution sociologique qui entoure les mutations de la pratique, du statut du tatoueur au contrat de tatouage, des enjeux pour le tatoueur notamment en propriété intellectuelle à ceux du tatoué, ces actes cherchent à apporter des réponses aux interrogations actuelles et à anticiper celles de demain au travers du triptyque : tatoueur, tatoué & tatouage.


Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso.
Vous pourrez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Lectures juridiques de fictions. De la Littérature à la Pop-culture !

Cet ouvrage forme le vingt-septième
 volume issu de la collection « L’Unité du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume XXVII :
Lectures juridiques de fictions.
De la Littérature à la Pop-culture !

Ouvrage collectif sous la direction de
Mathieu Touzeil-Divina & Stéphanie Douteaud

– Nombre de pages : 190

– Sortie : mars 2020

– Prix : 29 €

– ISBN  / EAN : 979-10-92684-38-4
/ 9791092684384

– ISSN : 2259-8812

Mots-Clefs : Droit & Littérature – webséries – Casa de Papel – Servante écarlate – Aya Nakamura – Fictions – pop-culture – féminisme

Présentation :

De la littérature à la pop-culture, voici un recueil de lectures juridiques de fictions.

S’il est évident que toute fiction ne « parle » a priori pas de « droit », certains supports fictionnels (ce qui est le cas de nombreux romans identifiés notamment par le mouvement américain puis international Law & Literature) se prêtent, à l’instar de prétextes pédagogiques, à l’étude du ou des droits.

C’est à cet exercice, au moyen de quatre supports distincts (un roman, une pièce de théâtre, deux webséries et un corpus de chansons) que se sont prêtés – de la littérature classique à la pop-culture la plus contemporaine – les auteurs du présent livre : Jean-Benoist Belda, Raphaël Costa, Stéphanie Douteaud, Julia Even, Marine Fassi de Magalhaes, Julie Goineau, Mélanie Jaoul, Marie Koehl, Dimitri Löhrer, Agnès Louis, Julien Marguin, Yohan Mata, Catherine Minet-Letalle, Marie-Evelyne Monteiro, Isabelle Poirot-Mazères, Sophie Prosper, Hugo Ricci, Catherine Roche, Florent Tagnères, Mathieu Touzeil-Divina, Julie Vincent & Stéphanie Willman-Bordat. Introduit par une préface relative à la pop-culture, au féminisme et au Droit, l’ouvrage est construit autour de trois parties. La première interroge les représentations (chez Duras et Ionesco) de l’administration dans deux ouvrages de la littérature française. Par suite, l’opus fait place aux contributions qui avaient été prononcées (le 15 mars 2019 sous la direction de Frédéric Davansant, Stéphanie Douteaud & Mathieu Touzeil-Divina) lors du colloque du deuxième Marathon du Droit consacré aux lectures juridiques de deux webséries : la Servante écarlate et la Casa de Papel. Enfin, le livre se referme avec une postface à deux voix consacrée à l’analyse hypothétique du Droit à travers les chansons (et donc ici encore les fictions) d’Aya Nakamura.

Le présent ouvrage, dédié à Bibie et à ses ami.e.s,
a été coordonnée et publié par et avec
le soutien du Collectif L’Unité du Droit.


Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso.
Vous pourrez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

La transparence, un droit fondamental ?

Cet ouvrage forme le vingt-cinquième
 volume issu de la collection « L’Unité du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume XXV :
La transparence,
un droit fondamental ?

Ouvrage collectif sous la direction de
Vanessa Barbé, Odile Levannier-Gouël & Stéphanie Mauclair

– Nombre de pages : 224

– Sortie : mai 2020

– Prix : 39 €

– ISBN  / EAN : 979-10-92684-36-0
/ 9791092684360

– ISSN : 2259-8812

Présentation :

La transparence est une notion de plus en plus employée en droit, particulièrement dans les démocraties contemporaines. En témoignent par exemple en France les lois du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique, créant la Haute autorité pour la transparence de la vie publique (Hatvp), du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, ainsi que les lois organique et ordinaire du 15 septembre 2017 pour la confiance dans la vie publique, qui complètent les missions de la Hatvp notamment.

En dépit de l’engouement pour cette notion, la transparence est une notion difficile à définir. Seuls certains des éléments qui la composent ont une valeur constitutionnelle ou sont consacrés par des traités internationaux, comme l’accès aux documents publics (conséquence du droit de recevoir des informations ou du droit de savoir) ou la participation du public à l’élaboration des textes juridiques. La transparence n’est toutefois pas consacrée en tant que telle dans les Constitutions ou les traités internationaux. A ce titre, elle pourrait ne pas être considérée comme un droit fondamental.

Néanmoins, la transparence évoque de nombreux aspects qui peuvent faire l’objet d’un traitement judiciaire, comme notamment : la lutte contre la corruption et la prévention des conflits d’intérêts (par exemple l’encadrement des lobbies) ; l’alerte éthique (whistleblowing) ; la lutte contre les paradis fiscaux ; la participation à l’élaboration des décisions ; le contrôle de la gestion des entreprises par les salariés… Cet ouvrage vise donc à tracer les contours de la définition d’un droit à la transparence, afin de se demander si la transparence peut être considérée comme un droit fondamental invocable devant les tribunaux en France ou dans d’autres systèmes (droit de l’Union européenne, systèmes internationaux ou droits étrangers). Il traite du droit à la transparence en droit international et européen, en droit public interne et en droit privé, mais aussi des limites du droit à la transparence.

La présente publication a reçu le soutien du Centre de Recherche Juridique (Crj) Pothier de l’Université d’Orléans & du Collectif L’Unité du Droit


Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso.
Vous pourrez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Orléans dans la jurisprudence des « Cours suprêmes »

Cet ouvrage forme le vingt-huitième
 volume issu de la collection « L’Unité du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume XXVIII :
Orléans dans la jurisprudence
des « Cours suprêmes »

Ouvrage collectif sous la direction de
Maxime Charité & Nolwenn Duclos

– Nombre de pages : 136

– Sortie : printemps 2020

– Prix : 29 €

– ISBN  / EAN : 979-10-92684-39-1
/ 9791092684391

– ISSN : 2259-8812

Mots-Clefs : Orléans / jurisprudence / Cours suprêmes / Jeanne d’Arc / Conseil d’Etat / Cour de cassation / Conseil constitutionnel / Tribunal des conflits / Cour de justice / Cour européenne des droits de l’homme.

Présentation :

De l’œuvre des « postglossateurs » étudiant le Corpus Juris Civilis, en passant par la fondation officielle de l’université par quatre bulles pontificales du pape Clément V le 27 janvier 1306, dont les bancs de la Faculté de droit ont été fréquentés, durant les siècles qui suivirent, notamment, par Grotius et Pothier, pères respectifs du droit international et du Code Napoléon, jusqu’à l’émergence de ce que certains juristes contemporains appellent « l’Ecole d’Orléans », désignant par-là les recherches collectives menées sur les normes sous la houlette de Catherine Thibierge, les rapports entre Orléans et le droit sont anciens, prestigieux et multiples.

La jurisprudence des « Cours suprêmes », entendue comme l’ensemble des décisions rendues par les juridictions qui peuvent prétendre à la suprématie d’un ordre juridictionnel (la Cour de cassation, le Conseil d’Etat, le Conseil constitutionnel, le Tribunal des Conflits, la Cour de Justice de l’Union européenne et la Cour européenne des droits de l’homme), apparaît comme un prisme original pour les aborder aujourd’hui. Dans cette optique, le présent ouvrage se propose, dans un souci de transversalité entre les différentes branches du droit, de présenter un échantillon de décisions en lien avec Orléans ou avec une commune de son arrondissement et ayant un intérêt juridique certain. Fidèle à la devise de l’Université, cet ouvrage est non seulement porté par la modernité, mais également ancré dans l’histoire. Histoire, comme celle, par exemple, de Félix Dupanloup, évêque d’Orléans entre 1849 et 1878, qui, à la tête du diocèse, mit en route le processus de canonisation de Jeanne d’Arc.

La présente publication a reçu le soutien du Centre de Recherche Juridique (Crj) Pothier de l’Université d’Orléans & du Collectif L’Unité du Droit


Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso.
Vous pourrez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

ParEditions L'Epitoge (Collectif l'Unité du Droit)

Des racines du Droit & des contentieux. Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre

Ces Mélanges forment les huitième & neuvième
numéros issus de la collection « Académique ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volumes VIII & IX :
Des racines du Droit
& des contentieux.
Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre

Ouvrage collectif

– Nombre de pages : 442 & 516

– Sortie : mars 2020

– Prix : 129 € les deux volumes.

ISBN / EAN unique : 979-10-92684-28-5 / 9791092684285

ISSN : 2262-8630

Mots-Clefs :

Mélanges – Jean-Louis Mestre – Histoire du Droit – Histoire du contentieux – Histoire du droit administratif – Histoire du droit constitutionnel et des idées politiques – Histoire de l’enseignement du Droit et des doctrines

Présentation :

Cet ouvrage rend hommage, sous la forme universitaire des Mélanges, au Professeur Jean-Louis Mestre. Interrogeant les « racines » du Droit et des contentieux, il réunit (en quatre parties et deux volumes) les contributions (pour le Tome I) de :

Pr. Paolo Alvazzi del Fratte, Pr. Grégoire Bigot, M. Guillaume Boudou,
M. Julien Broch, Pr. Louis de Carbonnières, Pr. Francis Delpérée,
Pr. Michel Ganzin, Pr. Richard Ghevontian, Pr. Eric Gojosso,
Pr. Nader Hakim, Pr. Jean-Louis Halpérin, Pr. Jacky Hummel,
Pr. Olivier Jouanjan, Pr. Jacques Krynen, Pr. Alain Laquièze,
Pr. Catherine Lecomte, M. Alexis Le Quinio, M. Hervé Le Roy,
Pr. Martial Mathieu, Pr. Didier Maus, Pr. Ferdinand Melin-Soucramanien, Pr. Philippe Nélidoff, Pr. Marc Ortolani, Pr. Bernard Pacteau,
Pr. Xavier Philippe, Pr. François Quastana, Pr. Laurent Reverso,
Pr. Hugues Richard, Pr. André Roux, Pr. Thierry Santolini, M. Rémy Scialom, M. Ahmed Slimani, M. Olivier Tholozan,
Pr. Mathieu Touzeil-Divina & Pr. Michel Verpeaux,

… et pour le Tome II :

M. Stéphane Baudens, M. Fabrice Bin, Juge Jean-Claude Bonichot,
Pr. Marc Bouvet, Pr. Marie-Bernadette Bruguière, Pr. Christian Bruschi,
Prs. André & Danielle Cabanis, Pr. Chistian Chêne, Pr. Jean-Jacques Clère, Mme Anne-Sophie Condette-Marcant, Pr. Delphine Costa,
Mme Christiane Derobert-Ratel, Pr. Bernard Durand, M. Sébastien Evrard, Pr. Eric Gasparini, Père Jean-Louis Gazzaniga, Pr. Simon Gilbert,
Pr. Cédric Glineur, Pr. Xavier Godin, Pr. Pascale Gonod,
Pr. Gilles-J. Guglielmi, Pr. Jean-Louis Harouel, Pdt Daniel Labetoulle,
Pr. Olivier Le Bot, Pr. Antoine Leca, Pr. Fabrice Melleray,
Mme Christine Peny, Pr. Laurent Pfister, Pr. Benoît Plessix,
Pr. Jean-Marie Pontier, Pr. Thierry S. Renoux, Pr. Jean-Claude Ricci,
Pr. Albert Rigaudière, Pr. Ettore Rotelli, Mme Solange Ségala,
Pdt Bernard Stirn, Pr. Michael Stolleis, Pr. Arnaud Vergne,
Pr. Olivier Vernier & Pr. Katia Weidenfeld.

Mélanges placés sous le parrainage du Comité d’honneur des :

Pdt Hélène Aldebert, Pr. Marie-Bernadette Bruguière, Pr. Sabino Cassese, Pr. Francis Delpérée, Pr. Pierre Delvolvé, Pr. Bernard Durand,
Pr. Paolo Grossi, Pr. Anne Lefebvre-Teillard, Pr. Luca Mannori,
Pdt Jean Massot, Pr. Jacques Mestre, Pr. Marcel Morabito,
Recteur Maurice Quenet, Pr. Albert Rigaudière, Pr. Ettore Rotelli,
Pr. André Roux, Pr. Michael Stolleis & Pr. Michel Troper.

Mélanges réunis par le Comité d’organisation constitué de :

Pr. Jean-Philippe Agresti, Pr. Florent Blanco, M. Alexis Le Quinio,
Pr. François Quastana, Pr. Laurent Reverso, Mme Solange Ségala,
Pr. Mathieu Touzeil-Divina & Pr. Katia Weidenfeld.

Ouvrage publié par et avec le soutien du Collectif L’Unité du Droit
avec l’aide des Facultés de Droit
des Universités de Toulouse et d’Aix-Marseille
ainsi que l’appui généreux du
Centre d’Etudes et de Recherches d’Histoire
des Idées et des Institutions Politiques (Cerhiip)
& de l’Institut Louis Favoreu ; Groupe d’études et de recherches sur la justice constitutionnelle (Gerjc) de l’Université d’Aix-Marseille.

Table des matières

Tome I

Sommaire du Tome I                                                                                                               07

Curriculum Vitae du professeur Jean-Louis Mestre                                                          09

Première Partie :
Histoire du droit constitutionnel & des idées politiques

Individualisme & pouvoir constituant au XVIIIe siècle                                                     25
Par Paolo Alvazzi del Frate

Etat et anthropomorphisme                                                                                                  33
Par Grégoire Bigot

La contribution des avocats à la thèse de l’abrogation tacite de la législation
impériale sur les associations et les réunions par les Chartes
de la Restauration et de la Monarchie de Juillet                                                              45
Par Guillaume Boudou

Le Tableau de la constitution française (1771) par le comte de Lauraguais.
Un noble d’épée dégaine sa plume contre la réforme Maupeou                                  57
Par Louis de Carbonnières

Les racines de la Constitution                                                                                               69
Par Francis Delpérée

« La République sous l’Empire ».
La séparation des pouvoirs hors-norme d’Etienne Vacherot (1809-1897)                 79
Par Michel Ganzin

Libres propos pour réhabiliter Paul Deschanel                                                                  91
Par Richard Ghevontian

La fonction juridico-politique de l’équité chez Jean Bodin                                             99
Par Eric Gojosso

A propos d’un arrêt de la Cour de cassation de 1825 :
la codification napoléonienne & la Charte                                                                        109
Par Jean-Louis Halperin

Le roi constitutionnel comme fiction politique. Le gouvernement
monarchique dans la pensée constitutionnelle de Charles Guillaume Hello             119
Par Jacky Hummel

Le concept d’Etat
dans les écrits politiques de l’Ancien Régime et les Constitutions françaises            129
Par Jacques Krynen

Un retour aux sources de la Ve République :
le débat sur le pouvoir exécutif à la fin du Second Empire
et au début de la Troisième République (1860-1875)                                                     139
Par Alain Laquièze

La Constitution anglaise et la garantie des droits selon Blackstone                             149
Par Martial Mathieu

L’amendement Wallon                                                                                                          161
Par Didier Maus

Fragments d’une histoire constitutionnelle de l’île de La Réunion.
Des « bases constitutionnelles » de 1795 à aujourd’hui                                                 173
Par Ferdinand Mélin-Soucramanien

Elire des députés dans la Province de Nice en 1848.
Les premiers pas de la démocratie parlementaire                                                           183
Par Marc Ortolani

La place de l’identité dans les processus d’écriture constitutionnelle
des préambules dans les Etats en reconstruction :
héritage de l’histoire ou construction nouvelle ?                                                             197
Par Xavier Philippe

Républicanisme et constitutionnalisme :
Le Dictionnaire de la constitution et du gouvernement français de P. N. Gautier    213
Par François Quastana

La protection constitutionnelle du droit de propriété littéraire
dans les constitutions italiennes de 1848-1849                                                               225
Par Laurent Reverso

La gauche & la décentralisation                                                                                            235
Par André Roux

Le Costituto de la République de Sienne : une constitution médiévale ?                   247
Par Thierry Santolini

La République triomphante tempérée par la séparation des pouvoirs
selon Saint Girons (1854-1941)                                                                                            261
Par Olivier Tholozan

Octobre 1958 ou le temps des ordonnances                                                                      271
Par Michel Verpeaux

Deuxième Partie :
Histoire de l’enseignement du Droit
& des doctrines juridiques

L’expropriation pour cause d’utilité publique chez les Jusnaturalistes
(Grotius, Pufendorf, Wolff, Vattel, Burlamaqui)                                                            287
Par Julien Broch

L’invention juridique de la nature.
Demolombe et la « nature des choses »                                                                              297
Par Nader Hakim

Situation du droit administratif allemand d’Otto Mayer                                                309
Par Olivier Jouanjan

La question sociale s’invite sur la scène politique                                                            321
Par Catherine Lecomte

Pellegrino Rossi & les libertés                                                                                               333
Par Alexis Le Quinio

Les relations conflictuelles de l’Eglise et l’Etat autour de leur séparation :
l’appréciation des juristes toulousains (1871-1914)                                                       343
Par Hervé Le Roy

A propos du Livre d’or du VIIe centenaire de la fondation
de l’Université de Toulouse (1229-1929)                                                                           351
Par Philippe Nelidoff

Henri Barckhausen (1834-1914),
juriste de Bordeaux, à Bordeaux, sur Bordeaux, et plus…                                             365
Par Bernard Pacteau

Un projet de cours de droit public en 1806 par Philippe Bloechel (1780-1860),
futur professeur à la Faculté de droit de Strasbourg                                                       375
Par Hugues Richard

Lumières sur le droit dans l’Encyclopédie Méthodique,
section « jurisprudence », de Lerasle                                                                                  383
Par Rémy Scialom

Les positions politiques de quelques professeurs de droit aixois
face au régime républicain à la fin du XIXe siècle                                                              401
Par Ahmed Slimani

A Toulouse, entre Droit & Rugby :
Ernest Wallon (1851-1921)                                                                                                   411
Par Mathieu Touzeil-Divina

Tabula gratularia                                                                                                                     431

Table des matières                                                                                                                  435

Tome II

Sommaire du Tome II                                                                                                             07

Troisième Partie :
Histoire du Droit administratif

Une archéologie du jacobinisme en Anjou : remarques sur un juriste
en pré-Révolution, François-René Bescher,
entre absolutisme réformateur & antinobilisme                                                              11
Par Stéphane Baudens

L’invocation de la Déclaration des Droits de l’Homme en droit fiscal                          23
Par Fabrice Bin

Jeunesse & traditions : autour des us & coutumes
de la Cour de justice de l’Union européenne                                                                    33
Par Jean-Claude Bonichot

La composition du Conseil de préfecture de la Loire-Inférieure (1800-1848)           45
Par Marc Bouvet

La responsabilité collective des fonctionnaires provinciaux
au Bas-Empire romain                                                                                                             55
Par Christian Bruschi

L’administration coloniale : repoussoir ou modèle ?                                                      67
Par Danielle & André Cabanis

Et au milieu coulait une rivière…                                                                                          77
Par Christian Chêne

Le mandat français sur le Togo durant l’entre-deux guerres :
une nouvelle méthode d’administration coloniale
à l’ombre de l’arbitrage international ?                                                                             87
Par Eric Gasparini

Le gouvernement temporel des paroisses.
Le droit de bancs dans les églises XVIe – XVIIIe siècles                                                     97
Par Jean-Louis Gazzaniga

Enquête sur la reconnaissance formelle du droit administratif avant 1789
et sur l’identification doctrinale de son caractère « civil » et « mixte »
sous le Consulat et le Premier Empire                                                                                107
Par Simon Gilbert

L’apprentissage du métier d’intendant sous l’Ancien Régime                                      123
Par Cédric Glineur

L’étude de la Commission provisoire chargée de remplacer le Conseil d’Etat
(15 septembre 1870 – 27 juillet 1872)                                                                                135
Par Pascale Gonod

Le permis de construire au XVIIIe siècle :
entre acte judiciaire et acte administratif                                                                          145
Par Jean-Louis Harouel

« En l’état actuel du droit public français… ».
Retour (nostalgique ?) sur l’arrêt Arrighi du 6 novembre 1936                                   157
Par Daniel Labetoulle

Que reste-t-il du principe
« juger l’administration, c’est encore administrer ? »                                                     167
Par Olivier Le Bot

Le pacte faustien du droit administratif                                                                              177
Par Fabrice Melleray

Généalogie d’un privilège administratif : l’occupation temporaire
des propriétés privées pour les besoins des travaux publics                                         183
Par Benoît Plessix

Les secours aux victimes de calamités publiques
de la Révolution à la Quatrième République                                                                     199
Par Jean-Marie Pontier

La difficile affirmation du juge administratif (1840-1873).
Variations autour des arrêts Rothschild et Blanco                                                          211
Par Jean-Claude Ricci

La maîtrise du sol urbain à Aurillac au XIIIe siècle                                                            229
Par Albert Rigaudière

Le Conseil d’Etat & la jurisprudence mémorielle                                                             263
Par Bernard Stirn

La prise de possession des terres australes par la France au XVIIIe siècle                  273
Par Arnaud Vergne

Une question symbolique de la géographie administrative contemporaine :
note sur le changement de noms des communes,
l’exemple du grand Sud-Est sous la Troisième république (1884-1939)                     285
Par Olivier Vernier

L’affaire Pagès (1939-1943).
Quand le Conseil d’Etat appliquait le Code civil                                                                295
Par Katia Weidenfeld

Quatrième Partie :
Histoire des Contentieux & Varia

Corneille & le roi                                                                                                                      309
Par Marie-Bernadette Bruguière

Aux origines du Conseil supérieur de la Magistrature en France (1871-1883)          317
Par Jean-Jacques Clere

Le comité contentieux auprès de l’intendant Bruno d’Agay                                          325
Par Anne-Sophie Condette-Marcant

Relire Chardon                                                                                                                         335
Par Delphine Costa

Lazare-Raoul Levy-Bram (1857-1941),
un juriste de l’Algérie à la Métropole                                                                                 349
Par Christiane Derobert-Ratel

Etats, Capteurs et Partages de prises maritimes (… 1920).
What’s in it for me ?                                                                                                                363
Par Bernard Durand

A propos du comité contentieux d’avocats de Bordeaux au temps des Lumières    387
Par Sébastien Evrard

Recherches sur la maxime « Fief et justice sont tout un »                                              399
Par Xavier Godin

Transhumanisme & droit                                                                                                       419
Par Gilles J. Guglielmi

Le chirurgien, le malade & le notaire :
une locatio operis faciendi en 1651                                                                                     431
Par Antoine Leca

Remarques sur l’arrêt « canal de Craponne »
et son rapport à l’ancien droit (XVIe-XIXe siècles)                                                             441
Par Christine Peny

Révision des marchés de travaux et « théorie de l’imprévision » :
convergences et divergences des jurisprudences
administrative et civile au milieu du XIXe siècle                                                                449
Par Laurent Pfister

Il est temps d’ouvrir le Tribunal des conflits à la voie de la Qpc                                   465
Par Thierry S. Renoux

Il contenzioso amministrativo del regno d’Italia napoleonico                                       475
Par Ettore Rotelli

Le port d’armes est-il de droit naturel ?
Un exemple de controverse jurisprudentielle
en Corse sous la Monarchie de Juillet                                                                                 483
Par Solange Ségala

La juridiction administrative en Allemagne : une voie spéciale ?                                 495
Par Michael Stolleis

Tabula gratularia                                                                                                                     505

Table des matières                                                                                                                  509

Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso. Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

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