Ces Mélanges forment les huitième & neuvième
numéros issus de la collection « Académique ».
En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :
Volumes VIII & IX :
Des racines du Droit
& des contentieux.
Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Louis Mestre
Ouvrage collectif
– Nombre de pages : 442 & 516
– Sortie : mars 2020
– Prix : 129 € les deux volumes.
ISBN / EAN unique : 979-10-92684-28-5 / 9791092684285
ISSN : 2262-8630
Mots-Clefs :
Mélanges – Jean-Louis Mestre – Histoire du Droit – Histoire du contentieux – Histoire du droit administratif – Histoire du droit constitutionnel et des idées politiques – Histoire de l’enseignement du Droit et des doctrines
Présentation :
Cet ouvrage rend hommage, sous la forme universitaire des Mélanges, au Professeur Jean-Louis Mestre. Interrogeant les « racines » du Droit et des contentieux, il réunit (en quatre parties et deux volumes) les contributions (pour le Tome I) de :
Pr. Paolo Alvazzi del Fratte, Pr. Grégoire Bigot, M. Guillaume Boudou,
M. Julien Broch, Pr. Louis de Carbonnières, Pr. Francis Delpérée,
Pr. Michel Ganzin, Pr. Richard Ghevontian, Pr. Eric Gojosso,
Pr. Nader Hakim, Pr. Jean-Louis Halpérin, Pr. Jacky Hummel,
Pr. Olivier Jouanjan, Pr. Jacques Krynen, Pr. Alain Laquièze,
Pr. Catherine Lecomte, M. Alexis Le Quinio, M. Hervé Le Roy,
Pr. Martial Mathieu, Pr. Didier Maus, Pr. Ferdinand Melin-Soucramanien, Pr. Philippe Nélidoff, Pr. Marc Ortolani, Pr. Bernard Pacteau,
Pr. Xavier Philippe, Pr. François Quastana, Pr. Laurent Reverso,
Pr. Hugues Richard, Pr. André Roux, Pr. Thierry Santolini, M. Rémy Scialom, M. Ahmed Slimani, M. Olivier Tholozan,
Pr. Mathieu Touzeil-Divina & Pr. Michel Verpeaux,
… et pour le Tome II :
M. Stéphane Baudens, M. Fabrice Bin, Juge Jean-Claude Bonichot,
Pr. Marc Bouvet, Pr. Marie-Bernadette Bruguière, Pr. Christian Bruschi,
Prs. André & Danielle Cabanis, Pr. Chistian Chêne, Pr. Jean-Jacques Clère, Mme Anne-Sophie Condette-Marcant, Pr. Delphine Costa,
Mme Christiane Derobert-Ratel, Pr. Bernard Durand, M. Sébastien Evrard, Pr. Eric Gasparini, Père Jean-Louis Gazzaniga, Pr. Simon Gilbert,
Pr. Cédric Glineur, Pr. Xavier Godin, Pr. Pascale Gonod,
Pr. Gilles-J. Guglielmi, Pr. Jean-Louis Harouel, Pdt Daniel Labetoulle,
Pr. Olivier Le Bot, Pr. Antoine Leca, Pr. Fabrice Melleray,
Mme Christine Peny, Pr. Laurent Pfister, Pr. Benoît Plessix,
Pr. Jean-Marie Pontier, Pr. Thierry S. Renoux, Pr. Jean-Claude Ricci,
Pr. Albert Rigaudière, Pr. Ettore Rotelli, Mme Solange Ségala,
Pdt Bernard Stirn, Pr. Michael Stolleis, Pr. Arnaud Vergne,
Pr. Olivier Vernier & Pr. Katia Weidenfeld.
Mélanges placés sous le parrainage du Comité d’honneur des :
Pdt Hélène Aldebert, Pr. Marie-Bernadette Bruguière, Pr. Sabino Cassese, Pr. Francis Delpérée, Pr. Pierre Delvolvé, Pr. Bernard Durand,
Pr. Paolo Grossi, Pr. Anne Lefebvre-Teillard, Pr. Luca Mannori,
Pdt Jean Massot, Pr. Jacques Mestre, Pr. Marcel Morabito,
Recteur Maurice Quenet, Pr. Albert Rigaudière, Pr. Ettore Rotelli,
Pr. André Roux, Pr. Michael Stolleis & Pr. Michel Troper.
Mélanges réunis par le Comité d’organisation constitué de :
Pr. Jean-Philippe Agresti, Pr. Florent Blanco, M. Alexis Le Quinio,
Pr. François Quastana, Pr. Laurent Reverso, Mme Solange Ségala,
Pr. Mathieu Touzeil-Divina & Pr. Katia Weidenfeld.
Ouvrage publié par et avec le soutien du Collectif L’Unité du Droit
avec l’aide des Facultés de Droit
des Universités de Toulouse et d’Aix-Marseille
ainsi que l’appui généreux du
Centre d’Etudes et de Recherches d’Histoire
des Idées et des Institutions Politiques (Cerhiip)
& de l’Institut Louis Favoreu ; Groupe d’études et de recherches sur la justice constitutionnelle (Gerjc) de l’Université d’Aix-Marseille.
Table des matières
Tome I
Sommaire du Tome I 07
Curriculum Vitae du professeur Jean-Louis Mestre 09
Première Partie :
Histoire du droit constitutionnel & des idées politiques
Individualisme & pouvoir constituant au XVIIIe siècle 25
Par Paolo Alvazzi del Frate
Etat et anthropomorphisme 33
Par Grégoire Bigot
La contribution des avocats à la thèse de l’abrogation tacite de la législation
impériale sur les associations et les réunions par les Chartes
de la Restauration et de la Monarchie de Juillet 45
Par Guillaume Boudou
Le Tableau de la constitution française (1771) par le comte de Lauraguais.
Un noble d’épée dégaine sa plume contre la réforme Maupeou 57
Par Louis de Carbonnières
Les racines de la Constitution 69
Par Francis Delpérée
« La République sous l’Empire ».
La séparation des pouvoirs hors-norme d’Etienne Vacherot (1809-1897) 79
Par Michel Ganzin
Libres propos pour réhabiliter Paul Deschanel 91
Par Richard Ghevontian
La fonction juridico-politique de l’équité chez Jean Bodin 99
Par Eric Gojosso
A propos d’un arrêt de la Cour de cassation de 1825 :
la codification napoléonienne & la Charte 109
Par Jean-Louis Halperin
Le roi constitutionnel comme fiction politique. Le gouvernement
monarchique dans la pensée constitutionnelle de Charles Guillaume Hello 119
Par Jacky Hummel
Le concept d’Etat
dans les écrits politiques de l’Ancien Régime et les Constitutions françaises 129
Par Jacques Krynen
Un retour aux sources de la Ve République :
le débat sur le pouvoir exécutif à la fin du Second Empire
et au début de la Troisième République (1860-1875) 139
Par Alain Laquièze
La Constitution anglaise et la garantie des droits selon Blackstone 149
Par Martial Mathieu
L’amendement Wallon 161
Par Didier Maus
Fragments d’une histoire constitutionnelle de l’île de La Réunion.
Des « bases constitutionnelles » de 1795 à aujourd’hui 173
Par Ferdinand Mélin-Soucramanien
Elire des députés dans la Province de Nice en 1848.
Les premiers pas de la démocratie parlementaire 183
Par Marc Ortolani
La place de l’identité dans les processus d’écriture constitutionnelle
des préambules dans les Etats en reconstruction :
héritage de l’histoire ou construction nouvelle ? 197
Par Xavier Philippe
Républicanisme et constitutionnalisme :
Le Dictionnaire de la constitution et du gouvernement français de P. N. Gautier 213
Par François Quastana
La protection constitutionnelle du droit de propriété littéraire
dans les constitutions italiennes de 1848-1849 225
Par Laurent Reverso
La gauche & la décentralisation 235
Par André Roux
Le Costituto de la République de Sienne : une constitution médiévale ? 247
Par Thierry Santolini
La République triomphante tempérée par la séparation des pouvoirs
selon Saint Girons (1854-1941) 261
Par Olivier Tholozan
Octobre 1958 ou le temps des ordonnances 271
Par Michel Verpeaux
Deuxième Partie :
Histoire de l’enseignement du Droit
& des doctrines juridiques
L’expropriation pour cause d’utilité publique chez les Jusnaturalistes
(Grotius, Pufendorf, Wolff, Vattel, Burlamaqui) 287
Par Julien Broch
L’invention juridique de la nature.
Demolombe et la « nature des choses » 297
Par Nader Hakim
Situation du droit administratif allemand d’Otto Mayer 309
Par Olivier Jouanjan
La question sociale s’invite sur la scène politique 321
Par Catherine Lecomte
Pellegrino Rossi & les libertés 333
Par Alexis Le Quinio
Les relations conflictuelles de l’Eglise et l’Etat autour de leur séparation :
l’appréciation des juristes toulousains (1871-1914) 343
Par Hervé Le Roy
A propos du Livre d’or du VIIe centenaire de la fondation
de l’Université de Toulouse (1229-1929) 351
Par Philippe Nelidoff
Henri Barckhausen (1834-1914),
juriste de Bordeaux, à Bordeaux, sur Bordeaux, et plus… 365
Par Bernard Pacteau
Un projet de cours de droit public en 1806 par Philippe Bloechel (1780-1860),
futur professeur à la Faculté de droit de Strasbourg 375
Par Hugues Richard
Lumières sur le droit dans l’Encyclopédie Méthodique,
section « jurisprudence », de Lerasle 383
Par Rémy Scialom
Les positions politiques de quelques professeurs de droit aixois
face au régime républicain à la fin du XIXe siècle 401
Par Ahmed Slimani
A Toulouse, entre Droit & Rugby :
Ernest Wallon (1851-1921) 411
Par Mathieu Touzeil-Divina
Tabula gratularia 431
Table des matières 435
Tome II
Sommaire du Tome II 07
Troisième Partie :
Histoire du Droit administratif
Une archéologie du jacobinisme en Anjou : remarques sur un juriste
en pré-Révolution, François-René Bescher,
entre absolutisme réformateur & antinobilisme 11
Par Stéphane Baudens
L’invocation de la Déclaration des Droits de l’Homme en droit fiscal 23
Par Fabrice Bin
Jeunesse & traditions : autour des us & coutumes
de la Cour de justice de l’Union européenne 33
Par Jean-Claude Bonichot
La composition du Conseil de préfecture de la Loire-Inférieure (1800-1848) 45
Par Marc Bouvet
La responsabilité collective des fonctionnaires provinciaux
au Bas-Empire romain 55
Par Christian Bruschi
L’administration coloniale : repoussoir ou modèle ? 67
Par Danielle & André Cabanis
Et au milieu coulait une rivière… 77
Par Christian Chêne
Le mandat français sur le Togo durant l’entre-deux guerres :
une nouvelle méthode d’administration coloniale
à l’ombre de l’arbitrage international ? 87
Par Eric Gasparini
Le gouvernement temporel des paroisses.
Le droit de bancs dans les églises XVIe – XVIIIe siècles 97
Par Jean-Louis Gazzaniga
Enquête sur la reconnaissance formelle du droit administratif avant 1789
et sur l’identification doctrinale de son caractère « civil » et « mixte »
sous le Consulat et le Premier Empire 107
Par Simon Gilbert
L’apprentissage du métier d’intendant sous l’Ancien Régime 123
Par Cédric Glineur
L’étude de la Commission provisoire chargée de remplacer le Conseil d’Etat
(15 septembre 1870 – 27 juillet 1872) 135
Par Pascale Gonod
Le permis de construire au XVIIIe siècle :
entre acte judiciaire et acte administratif 145
Par Jean-Louis Harouel
« En l’état actuel du droit public français… ».
Retour (nostalgique ?) sur l’arrêt Arrighi du 6 novembre 1936 157
Par Daniel Labetoulle
Que reste-t-il du principe
« juger l’administration, c’est encore administrer ? » 167
Par Olivier Le Bot
Le pacte faustien du droit administratif 177
Par Fabrice Melleray
Généalogie d’un privilège administratif : l’occupation temporaire
des propriétés privées pour les besoins des travaux publics 183
Par Benoît Plessix
Les secours aux victimes de calamités publiques
de la Révolution à la Quatrième République 199
Par Jean-Marie Pontier
La difficile affirmation du juge administratif (1840-1873).
Variations autour des arrêts Rothschild et Blanco 211
Par Jean-Claude Ricci
La maîtrise du sol urbain à Aurillac au XIIIe siècle 229
Par Albert Rigaudière
Le Conseil d’Etat & la jurisprudence mémorielle 263
Par Bernard Stirn
La prise de possession des terres australes par la France au XVIIIe siècle 273
Par Arnaud Vergne
Une question symbolique de la géographie administrative contemporaine :
note sur le changement de noms des communes,
l’exemple du grand Sud-Est sous la Troisième république (1884-1939) 285
Par Olivier Vernier
L’affaire Pagès (1939-1943).
Quand le Conseil d’Etat appliquait le Code civil 295
Par Katia Weidenfeld
Quatrième Partie :
Histoire des Contentieux & Varia
Corneille & le roi 309
Par Marie-Bernadette Bruguière
Aux origines du Conseil supérieur de la Magistrature en France (1871-1883) 317
Par Jean-Jacques Clere
Le comité contentieux auprès de l’intendant Bruno d’Agay 325
Par Anne-Sophie Condette-Marcant
Relire Chardon 335
Par Delphine Costa
Lazare-Raoul Levy-Bram (1857-1941),
un juriste de l’Algérie à la Métropole 349
Par Christiane Derobert-Ratel
Etats, Capteurs et Partages de prises maritimes (… 1920).
What’s in it for me ? 363
Par Bernard Durand
A propos du comité contentieux d’avocats de Bordeaux au temps des Lumières 387
Par Sébastien Evrard
Recherches sur la maxime « Fief et justice sont tout un » 399
Par Xavier Godin
Transhumanisme & droit 419
Par Gilles J. Guglielmi
Le chirurgien, le malade & le notaire :
une locatio operis faciendi en 1651 431
Par Antoine Leca
Remarques sur l’arrêt « canal de Craponne »
et son rapport à l’ancien droit (XVIe-XIXe siècles) 441
Par Christine Peny
Révision des marchés de travaux et « théorie de l’imprévision » :
convergences et divergences des jurisprudences
administrative et civile au milieu du XIXe siècle 449
Par Laurent Pfister
Il est temps d’ouvrir le Tribunal des conflits à la voie de la Qpc 465
Par Thierry S. Renoux
Il contenzioso amministrativo del regno d’Italia napoleonico 475
Par Ettore Rotelli
Le port d’armes est-il de droit naturel ?
Un exemple de controverse jurisprudentielle
en Corse sous la Monarchie de Juillet 483
Par Solange Ségala
La juridiction administrative en Allemagne : une voie spéciale ? 495
Par Michael Stolleis
Tabula gratularia 505
Table des matières 509
Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso. Vous pouvez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).
À propos de l’auteur