Comme l’an passé (2023), les éditions L’Épitoge (atelier permanent du Collectif L’Unité du Droit) ont l’honneur et le plaisir de vous retrouver le samedi 12 octobre 2024 (de 10h à 18h) au Palais royal, site du Conseil constitutionnel, 2, rue de Montpensier (75001 Paris).

Cette année, on annonce en particulier, la présence de plusieurs de nos auteurs en dédicaces et ce, aux horaires et pour les ouvrages suivants de nos collections :

• 10h30 : Mme la Présidente Simone Gaboriau-Monthioux
  pour son ouvrage sur la Laïcité

• 11h30 : Mme la Dr. Carolina Cerda-Guzman
  pour ses ouvrages co-dirigés sur Louise Michel ainsi que sur l’approche culturelle en Méditerranée

• 12h30 : M. le Pr. Mathieu Touzeil-Divina
  pour son ouvrage « Pop’Droit » & l’un de ses ouvrages co-dirigés dans nos collections

• 13h30 : Mme Dr. Sophie Prosper
  pour son ouvrage dirigé sur les Jeux olympiques & paralympiques de Paris 2024

• 14h30 : Mme Dr. Mélanie Jaoul
  pour son ouvrage dirigé sur le tatouage et les modifications corporelles

• 15h30 : M. Dr. Morgan Sweeney
  pour l’un de ses ouvrages

• 16h30 : Mme Pr. Vanessa Barbé
  pour l’un de ses ouvrages dirigés

Pour célébrer les Jeux de Paris 2024, le Collectif L’Unité du Droit et deux de ses Phryges éphémères ont proposé :

• un ouvrage critique sur le Droit des Jeux
• des Epito-lympiades (si si)
• ainsi qu’un colloque de restitution qui aura lieu le 13 mai 2024 à l’Institut National du Sport, de l’Expertise et de la Performance (INSEP).

Tous les détails vous en sont présentés ci-dessous :

Cet ouvrage forme le quarante-deuxième
volume issu de la collection « L’Unité du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume XLII : Regards critiques sur le Droit
des Jeux Olympiques
& Paralympiques de Paris 2024

Ouvrage collectif sous la direction de
Sophie Prosper & Mathieu Touzeil-Divina

– Nombre de pages : 152

– Sortie : mai 2024

– Prix : 33 €

– ISBN  / EAN : 979-10-92684-63-6
/ 9791092684636

– ISSN : 2259-8812

Présentation :

Les Jeux Olympiques & Paralympiques de Paris 2024
aux cribles du Collectif L’Unité du Droit

Sophie Prosper & Mathieu Touzeil-Divina
Docteurs en droits privé & public, membres du Collectif L’Unité du Droit,
Phryges éphémères (as known as Phryg-O-lote & Pryg-O-lite)

Quoi ? Encore un autre livre sur les Jeux Olympiques & le(s) droit(s) ? N’y en a-t-il pas déjà et assez dans la littérature juridique existante… et même de très bons[1] ? N’a-t-on pas assisté, courant ces derniers mois de 2023-2024, en particulier, à une succession fructueuse de colloques et de séminaires juridiques[2] ayant épuisé le sujet ? Non, s’est rassuré de façon performative le Collectif L’Unité du Droit (Clud) en proposant ici, et dans le cadre des festivités de son 20^e anniversaire, une autre réflexion destinée à compléter celles existantes et à venir pendant l’année des Jeux Olympiques & Paralympiques de Paris 2024. En vingt ans d’existence, âge auquel les sportifs rêvent de la pleine vigueur de leur potentiel olympique, le Clud a par ailleurs organisé (en étant même souvent moteur ou primeur sur ces réflexions) de nombreux colloques et publié plusieurs actes[3] relatifs au(x) droit(s) des Jeux et/ou du/des sport(s).

En outre, au cœur de l’Adn dudit Collectif figurent quatre centres d’intérêts scientifiques (parfois même militants) qui ont tous été sollicités ici :

• les droits des travailleurs (et ici, notamment, de ceux considérés comme artistes, volontaires et/ou bénévoles),
• les droits & libertés de la personne (et en l’occurrence, dans le cadre des Olympiades les questions de genre, d’hormones et de sexe(s) mais aussi l’interrogation d’un « droit » aux Jeux de Paris 2024),
• les questions de Laïcité (dans le cadre de l’atelier permanent du Clud),
• et – plus récemment avec la création d’une collection dédiée – le(s) droit(s) de la santé (par des études sur la polyclinique créée au sein du village olympique ainsi que des réflexions sur les données utilisées de santé et de performance).

S’y ajoutera, au fil des pages, une réflexion globale non seulement sur le caractère si souvent dérogatoire et international (via la Lex Olympica) de ce droit des Jeux mais encore toute nationale sur l’intérêt général que traduisent les analyses proposées en matière de commande, d’action et de service publics et ce, tout particulièrement au regard des trois Lois nationales[4] entourant ces Jeux de 2024. Voilà donc, avec les yeux du Collectif L’Unité du Droit, un ouvrage réellement « à part » sur les Jeux de Paris 2024 ; opus qui n’oublie pas deux des caractéristiques essentielles de son association et de sa maison d’édition : une double place faite à la pop-culture (qui interrogera pour vous le rapport entre les Phryges, mascottes de ces Jeux, et le(s) droit(s)) ainsi qu’aux jeunes chercheurs et à la société civile. Certes, plusieurs questions juridiques n’y ont que peu ou pas été abordées et l’on sait compter sur les autres publications scientifiques pour en traiter. On pense par exemple aux questions des travailleurs irréguliers sans lesquels nombre des ouvrages publics et privés construits pour ces Jeux de Paris 2024 n’auraient pas vu le jour, à la « mise à l’écart » des agents du travail, aux expérimentations sécuritaires en matière de surveillance policière dignes d’États dystopiques, aux étudiants « invités » à ne pas demeurer dans les logements du Crous pendant l’été 2024, aux questions environnementales, aux droits des transports, à ceux des spectateurs à entendre, ou non, Aya Nakamura[5], etc.). Partant, c’est de façon résolument critique et parfois même militante, comme le Collectif L’Unité du Droit a su le matérialiser au fil de ses vingt premières années, de 2004 à 2024, par des colloques, des séminaires de travail et des échanges mais aussi des contentieux ciblés et des défenses matérielles, que le Clud propose à la lecture, aux côtés d’adhérents mais aussi d’amis[6] et de sympathisants, des lectures engagées sur le(s) droit(s) des Jeux de Paris 2024.

Vivent les Jeux sous l’angle critique du Droit.
Vivent les vingt ans du Collectif L’Unité du Droit.

[1] Parmi lesquels on citera et retiendra notamment, outre les présents actes, et par ordre de parution : Latty Franck, Le Comité international Olympique et le Droit ; Paris, Montchrestien ; 2001 ; Sugier Annie (dir.), Femmes voilées aux jeux olympiques ; Paris, Jourdan ; 2012 ; Maisonneuve Mathieu (dir.), Droit et Olympisme. Contribution à l’étude juridique d’un phénomène transnational ; Aix-en-Provence, Puam ; 2015 ; Collectif, « Le Droit et les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 » ; dossier spécial Legisport ; 2024 ; Collectif, « Les Jeux Olympiques et Paralympiques et le Droit » ; dossier à la Revue de droit d’Assas ; n°27 ; 2024 ; Lindgaard Jade, Paris 2024. Une ville face à la violence olympique ; Paris, Divergences ; 2024 ; Latty Franck & Maisonneuve Mathieu, Les Jeux Olympiques et le Droit ; Paris, Dalloz ; 2024.

[2] Parmi ceux-ci : « Tokyo 2020/Paris 2024 », 30 septembre 2016, Sénat ; « Jeux Olympiques 2024-5ans », 21 mars 2019, Sorbonne Sport Law ; « Sport et droit public », 06 octobre 2022, Université de Lyon ; « Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 : perspectives contentieuses », 28 février 2022, Université de Bordeaux ; « Le droit public à l’épreuve des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 », 09 juin 2023, Université de Picardie ; « La probité à l’épreuve des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 », 09 juin 2023, Cour de cassation, Paris ; « Les Jeux de Paris 2024 et le droit administratif », 06 octobre 2023, Aix-Marseille ; « L’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 – questions de droit public », 17 novembre 2023, Palais du Luxembourg (Université de Paris Nanterre) ; « Les Jeux Olympiques de Paris 2024 – événement exceptionnel, droit d’exception », 15 décembre 2023, Irjs ; cycle de séminaires et colloques « Sport et Droit » à l’Université Versailles Saint Quentin (avec la Msh Paris Saclay) ; « Sport et politiques publiques », « Sport et (in)égalités » ; « Sport et sécurité » ; « Sport et droit des affaires » ; « Sport, santé et environnement » et « Sport, normes et justice » ; « Arbitrage et Jeux olympiques », 29 février 2024, Maison du Sport Français, Paris ; « Les propriétés olympiques », 08 mars 2024, Cour de Cassation, Paris ; « Les enjeux des Jeux », 04-05 avril 2024, Msh de Saint-Denis ; « Liberté d’expression et sport », 04-05 avril 2024, Strasbourg (chaire Colibex) ; « Jeux Olympiques : le monde selon le Cio », 11 avril 2024, Université de Reims ; « Sport et droit international », 30-31 mai 2024, Nanterre ; « Le sport à la croisée du droit et de l’économie », 13 juin 2024, Collège de France, Paris.

[3] Citons ainsi : Maisonneuve & Touzeil-Divina Mathieu(x) (dir.), Droit(s) du football ; Le Mans, L’Épitoge ; 2014 ; Charpy Alexandre, Sébal Rémi, Revet Charlotte & Garcia Valentin (dir.), Jeu(x) & Droit(s) ; Toulouse, L’Épitoge ; 2019 ; Löhrer Dimitri & Touzeil-Divina Mathieu (dir.), Droit(s) du Basket-ball ; Toulouse, L’Épitoge ; 2023.

[4] Il s’agit des trois Lois (et non deux comme on le lit souvent) dites « olympiques » des 26 mars 2018, 1^er août 2019 & 19 mai 2023 (citées en détails et sous références tout au long de l’ouvrage).

[5] Que le Collectif L’Unité du Droit a déjà célébrée, quant à lui, à travers l’ouvrage (collector et déjà épuisé) : Touzeil-Divina M. & Costa R., Du Droit chez Aya Nakamura ? ; Toulouse, L’Épitoge ; 2020.

[6] À cet égard, les Phryges éphémères du Clud remercient pour leur aide et leur participation : Christophe Rousset & ses Talens Lyriques (toujours « méga class » (sic) comme cela se disait déjà dans l’Olimpiade de Metastasio) ainsi que les dirigeants et membres du Sport Data Hub et de l’Insep.

Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Editions Lextenso.
Vous pourrez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

Table des Matières

Les Jeux Olympiques & Paralympiques de Paris 2024
aux cribles du Collectif L’Unité du Droit  
par Sophie Prosper & Mathieu Touzeil-Divina

Liste des contributeurs « sélectionnés » aux Épito-lympiades du Clud 

Table des principales abréviations retenues  

Un « droit » aux Jeux Olympiques & Paralympiques de Paris 2024 ?
par Antonin Gelblat

L’exclusion des athlètes trans & intersexes
aux Jeux Olympiques & Paralympiques de Paris 2024
par Julie Mattiussi & Elias Tissandier-Nasom

Un « service public » des Jeux Olympiques & Paralympiques de Paris 2024 ?
par Mathieu Carniama & Mathieu Touzeil-Divina

Laïcité & libertés religieuses aux Jeux Olympiques & Paralympiques de Paris 2024
par Clément Benelbaz

Les « volontaires » des Jeux Olympiques & Paralympiques de Paris 2024 :
le droit du travail « hors-jeux »
par Hélène Nasom & Morgan Sweeney

De la prévention des droits des danseurs aux Jeux Olympiques & Paralympiques de Paris 2024 : un tango impossible ?
par Idir Chatar & Mathieu Touzeil-Divina

La « Polyclinique Olympique & Paralympique », un service public qui fait « pop »
offert & « privatisé » à bas bruit  
par Jason Fel, Rami Gheziel, Rayane Rahou & Mathieu Touzeil-Divina (dir.)

Commande publique & Jeux Olympiques & Paralympiques de Paris 2024
par Mathias Amilhat

Data, action publique & Jeux Olympiques & Paralympiques de Paris 2024
par Maximilien Lanna

Données de performance, données de santé
& Jeux Olympiques & Paralympiques de Paris 2024 
par Sophie Prosper

Opéra & Jeux Olympiques & Paralympiques de Paris 2024 :
de Métastase à Cimarosa 

I. Les Talens Lyriques célèbrent les Jeux Olympiques
avec la recréation de l’Olimpiade de Domenico Cimarosa 
par Christophe Rousset

II. Entre Breaking olympique & Métastase aux Jeux de Paris 2024 
par Rémy Brès-Feuillet

Les Phryges : une incarnation du Droit
aux Jeux Olympiques & Paralympiques de Paris 2024 ?  
par Mathieu Touzeil-Divina

Table des matières 

Et pour finir en chansons, « 200 mètres (Mexico 68) »
texte de Jean-Max Brua célébré par son interprète d’exception, Francesca Solleville.

« Ils sont huit sur la ligne de départ. Trois blancs, cinq noirs. Trois blancs, cinq noirs. Sacré damier ! Ils ont tendu leurs bras, ils ont levé leur tête. Au bout de ce couloir étroit, le cœur dément comme une bête. Lourd, lourd, lourd, lourd (…). Regarde devant toi. Pour une fois, pour une fois, il ne faut pas baisser les yeux. Comme elle est courte cette piste, il faudra l’avaler d’un coup, il faudra prendre tous ses risques, il faudra foncer comme un fou, il faudra voler comme un Dieu. Il faut la gagner cette course. Tu seras le plus grand de tous. Sourd, sourd, sourd, sourd (…) Ils sont huit dans la course au départ. Trois blancs, cinq noirs. Trois blancs, cinq noirs. Sacré damier. Ils arrachent leurs bras, ils projettent leur tête. Au bout de ce couloir étroit, dans les cris de la foule en fête. Cours, cours, cours, cours (…) Regarde devant toi, va plus vite que les chiens noirs que dressent les policiers blancs à courir sus à tes enfants. N’y pense pas, n’y pense pas, ne te désunis pas. Allonge la foulée, elle est si proche l’arrivée, elle est facile cette course. Et tu es le plus grand de tous. Cours, cours, cours, cours (…). Ils sont trois sur la ligne d’arrivée : un blanc, deux noirs. Un blanc, deux noirs. Sacré damier ! Ils rejettent leurs bras, ils relèvent la tête. Et le cœur bat, et le cœur bat. On est le monde, on est prophète. Souris, souris, souris, souris (….) Regarde autour de toi : pour un fois, pour une fois. Il ne faut pas baisser les yeux. La foule hurlait à Oxford Town. Et la foule hurlait à Selma. Comme elle hurlait à Little Rock. N’y pense pas, n’y pense pas Aujourd’hui, tu es plus qu’un Dieu. Il n’y a pas de chiens pour toi mais les bravos et les vivats. Souris, souris, souris, souris, souris, souris : « smile, good boy » ! Ils sont trois sur les marches de la gloire ; un blanc, deux noirs. Un blanc, deux noirs : sacré damier ! Ils ont baissé le front, vêtus de noir. Ils ont dressé leur poing, gantés de noir. Et je sais qu’à cet instant-là : moi, j’étais fière. Moi, je fus noire ».

Cet ouvrage est le troisième
issu de la collection « Droit(s) de la santé ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Volume III : Crise des urgences
ou crise du système de santé ?

La présente publication a reçu le soutien du laboratoire Ades (Cnrs & Université Aix-Marseille) ainsi que du Collectif L’Unité du Droit.

Sortie : décembre 2023

– Auteur :  Collectif 
Dir. Arnaud Lami
& Vincent Vioujas

– Nombre de pages : 136

– Prix : 25 €

– tirage : 300 exemplaires

– ISBN / EAN : 979-10-92684-61-2 /
9791092684612

– ISSN : 2969-9827

Mots-Clefs : hôpital – Urgences – réformes – crise – santé – financement – SAS – CHU

Les éditions l’Épitoge (atelier permanent du Collectif l’Unité du Droit) sont très heureuses et fières de participer à la treizième édition du salon du livre juridique qui se tiendra au Conseil constitutionnel ce samedi 07 octobre 2023 de 10h à 18h.

Plusieurs auteurs et collaborateurs des éditions l’Epitoge seront présents pour dédicacer et présenter quelques nouveautés éditoriales et même des goodies 😉

Au plaisir de vous y rencontrer,

les présidents du Collectif (et des éditions)
drs. M. Sweeney & M. Touzeil-Divina

Source : https://www.salondulivrejuridique.fr/

Le Conseil constitutionnel et le Club des juristes vous convient à la

13^e édition du Salon du livre juridique

Plus de 200 auteurs seront présents en dédicaces

Le samedi 7 octobre 2023 à 10 heures au Conseil constitutionnel se tiendra la 13ème édition du Salon du Livre juridique, organisée en collaboration avec le Club des juristes.

Les prix du Livre Juridique et celui de la Pratique juridique ainsi que des packs de livres étudiants seront remis lors de l’événement.

Temps-fort pour le monde du droit et ses acteurs, l’évènement accueillera 24 éditeurs juridiques (Berger Levrault, Concurrences, Editions du Conseil de l’Europe, Editions IRJS, Editions Le Moniteur, Editions Panthéon-Assas, Editions Pedone, Editions PUF, Enrick B, Groupe Larcier, Groupe Revue Fiduciaire, La Documentation Française, L’ARGUS de l’Assurance, Lefebvre Dalloz, Les Surligneurs, LexisNexis, Lextenso, Mare et Martin, Société de Législation Comparée, Revue européenne du droit, Pamplemousse magazine, Pouvoirs – éditions du Seuil, Presses universitaires d’Aix-Marseille). Un grand nombre d’auteurs seront présents tout au long de la journée pour présenter leurs ouvrages, rencontrer le public et dédicacer leurs livres.

Plusieurs événements rythmeront le Salon :

Les prix du livre juridique (qui récompense un ouvrage paru dans les douze derniers mois) et de la pratique juridique (qui récompense un ouvrage à destination des praticiens du droit) seront décernés aux auteurs d’ouvrages publiés cette dernière année.

Douze « packs livres juridiques étudiants » seront à gagner en fonction de chaque niveau d’études. Les gagnants remporteront ainsi la sélection de leurs livres pour l’année universitaire.

L’entrée est libre et gratuite. Les visiteurs bénéficieront d’un tarif « spécial salon » pour l’achat d’ouvrages sur les stands des éditeurs présents.

En cas de question, nous vous invitons à nous écrire à : sdlj@leclubdesjuristes.com

Partagez l’événement

#SDLJ2023

Au Conseil constitutionnel 2, rue de Montpensier – 75001 Paris

www.salondulivrejuridique.fr – www.leclubdesjuristes.com – www.conseil-constitutionnel.fr

La rentrée des éditions du Collectif L’Unité du Droit va mettre à l’honneur quatre ouvrages nouveaux dont deux dans une nouvelle collection :

1.
Quarante ans de droit(s) de la santé

Cet ouvrage est le premier
issu de la collection « Droit(s) de la santé ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

– Auteur :        Collectif 
Dir. Isabelle Poirot-Mazères
& Mathieu Touzeil-Divina

– Nombre de pages : 488

– Sortie : octobre 2022

– Prix : 40 €

– tirage : 300 exemplaires

– ISBN / EAN : 979-10-92684-57-5 /
9791092684575

– ISSN : en cours

Mots-Clefs : Droit(s) de la santé – 40 ans – AFDS – acteurs – droits – politiques

Présentation :

L’Afds a 40 ans, un bel âge, où s’estompent les tâtonnements ou emballements de la jeunesse avec tout entiers conservés les enthousiasmes de la recherche et les impatiences de la découverte.

En ces 40 ans, qu’est le système de santé devenu, et avec lui les principes qui le fondent et les règles qui l’organisent ? Institutions, politiques, relations, il n’est nul domaine du droit de la santé que ces quatre décennies n’aient transformé, la dernière marquée par une crise dont on peine encore, si l’on en pressent l’importance, à prendre la mesure des effets. Pourtant, la santé était déjà et, avant même 1982, ce chantier maintes fois décrit et décrié, ballotté de réformes en incitations à transformations, d’appels à la modernisation en injonctions à la simplification. Les universitaires se sont depuis aussi longtemps penchés sur ces évolutions, celles des organisations et des acteurs comme celles du droit de la santé, construit progressivement au cours de ces 40 ans. Mais qu’en livrent les professionnels de la santé, juristes et praticiens, confrontés quotidiennement au fonctionnement des établissements et des services, à l’application des règles et des droits, aux contestations et contentieux ?

Ces 40 ans nous sont apparus comme l’occasion de donner la parole, ou plutôt ici la plume, à des juristes en droit de la santé ainsi qu’à différents acteurs emblématiques du système de santé, sur un thème de leur choix, revenant sur les évolutions et transformations de celui-ci, comme du droit qui lui est appliqué depuis 40 ans. Sans surprise et opportunément, les regards sont différents et les analyses modulées. Mais chacun d’eux, à éclairer passé et présent, dessine aussi des points de fuite, ouvrant la perspective.

cf. http://www.l-epitoge.com/2022/08/03/40-ans-de-droits-de-la-sante/

2.
Hôpital & Université :
inspirations parallèles ?

Cet ouvrage est le deuxième
issu de la collection « Droit(s) de la santé ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

La présente publication a reçu le soutien des laboratoires Imh (Université Toulouse 1 Capitole) & Ades (Cnrs & Université Aix-Marseille) ainsi que du Collectif L’Unité du Droit. Sortie : le 30 septembre 2022
lors de la journée d’étude(s) du Master Droit de la Santé
de l’Université Toulouse I Capitole

– Auteur :  Collectif 
Dir. Arnaud Lami
Isabelle Poirot-Mazères
Mathieu Touzeil-Divina
& Vincent Vioujas

– Nombre de pages : 182

– Sortie : octobre 2022

– Prix : 33 €

– tirage : 300 exemplaires

– ISBN / EAN : 979-10-92684-58-2 /
9791092684582

– ISSN : en cours

Mots-Clefs : hôpital – Université – études – réformes – service public – établissements publics – CHU

Présentation :

Le présent ouvrage est issu d’un cycle de colloques, organisé en deux journées distinctes (Toulouse, 01 octobre 2021 & Marseille, 03 décembre 2021) dans un souci de pluridisciplinarité. En effet, après la signature des accords dits du Ségur de la santé et à la suite de la Loi dite Rist, alors que les mondes universitaires et hospitaliers connaissent d’importants bouleversements et questionnements (à l’instar de ceux provoqués par l’adoption de la Loi dite Lpr pour l’Université en décembre 2020), il a paru opportun de les confronter.

L’évocation des liens entre hôpital et Université fait en effet immédiatement penser à l’organisation mise en place à partir des ordonnances Debré de 1958 créant les centres hospitaliers universitaires (Chu), investis d’une triple mission de soins, d’enseignement et de recherche. Longtemps synonymes de progrès médical et symboles de l’excellence française, ces derniers semblent aujourd’hui rencontrer des difficultés qui ont conduit, à plusieurs reprises, la Cour des comptes à évoquer un « essoufflement » du modèle et à questionner sa pérennité. S’il ne contient aucune disposition spécifique sur le sujet, le plan « Ma Santé 2022 », présenté par le Président de la République en septembre 2018 et dont les dernières ordonnances d’application ont été adoptées au printemps 2021, insiste en revanche sur l’importance de la formation des professionnels de la santé dans la démarche d’adaptation du système de santé aux enjeux de demain. Le titre I^er de la loi du 24 juillet 2019 relative à l’organisation et à la transformation du système de santé porte ainsi sur le décloisonnement des parcours de formation. Les mesures qui y figurent s’inscrivent dans le prolongement de réformes déjà entreprises au cours des dernières années ayant profondément redessiné le contour de ces formations et, de ce fait, les relations entre établissements de santé et établissements d’enseignement supérieur dans le contexte « d’universitarisation » de certaines d’entre elles. Par ailleurs, hôpital et Université se rejoignent aussi en tant qu’établissements publics ayant pour trait commun d’avoir été soumis à d’incessants changements au cours des dernières années : loi dite Lru du 10 août 2007 et loi dite Hpst du 21 juillet 2009, loi dite Esr du 22 juillet 2013 et loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016, ordonnance du 12 décembre 2018 relative à l’expérimentation de nouvelles formes de rapprochement, de regroupement ou de fusion des établissements d’enseignement supérieur et de recherche et loi du 24 juillet 2019, etc.  Et si l’hôpital et l’université n’étaient pas seulement des partenaires naturels, mais également des sources d’inspiration réciproques ?

cf. http://www.l-epitoge.com/2022/08/03/hopital-universite/

3.
Intelligence artificielle
& droits fondamentaux

Cet ouvrage forme le trente-deuxième
volume issu de la collection « L’Unité du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Ouvrage collectif sous la direction de
Vanessa Barbé & Stéphanie Mauclair

– Nombre de pages : 140

– Sortie : octobre 2022

– Prix : 25 €

– ISBN  / EAN : 979-10-92684-43-8
/ 9791092684438

– ISSN : 2259-8812

Présentation :

L’intelligence artificielle, en tant que révolution technologique, est un sujet de fascination et de curiosité. Depuis que Gary Kasparov a été battu aux échecs par l’ordinateur Deeper Blue en 1997, il est acquis que cet outil peut égaler, voire dépasser le cerveau humain. Aujourd’hui, les robots, les véhicules autonomes, la justice prédictive, les algorithmes sont autant d’innovations qui peuvent changer la vie quotidienne et professionnelle. Mais l’intelligence artificielle est également devenue un objet juridique. Après la multiplication de chartes éthiques de l’intelligence artificielle et de nombreux autres instruments de soft law, notamment internationaux et européens, le droit de l’intelligence artificielle devient progressivement contraignant. Les droits du travail, de la santé, de la propriété intellectuelle, des données à caractère personnel, des finances publiques, mais aussi les droits pénal, international, fiscal, bancaire etc. sont affectés par le développement de cette technologie. L’intelligence artificielle n’est pas un outil réservé aux entreprises privées : la plupart des administrations, même régaliennes, utilisent aujourd’hui l’intelligence artificielle notamment pour traiter de grands volumes de données. Si cette imprégnation des diverses branches du droit par l’intelligence artificielle semble inéluctable, elle s’est accompagnée de nombreuses inquiétudes, face à l’utilisation jugée préjudiciable de certains outils technologiques. On craint non seulement le remplacement de l’homme par la machine, mais également la violation de ses droits. Le droit à la non-discrimination est ainsi évidemment au cœur des interrogations sur la compatibilité des outils d’intelligence artificielle avec les droits fondamentaux. Néanmoins, ces outils peuvent affecter la plupart des droits fondamentaux, et non seulement la non-discrimination. Le développement de la reconnaissance faciale, la question de l’être humain « augmenté », l’utilisation des réseaux sociaux par l’administration fiscale afin de lutter contre la fraude etc. sont autant de questions d’actualité qui confrontent l’intelligence artificielle aux droits fondamentaux. Il s’agit du droit au respect de la dignité humaine, du droit d’accès aux soins, du droit à la sûreté, de la liberté d’expression, du droit au respect de la vie privée, des droits du citoyen et des libertés politiques etc. L’ouvrage a donc vocation à s’intéresser aux conséquences du développement de ces nouveaux outils technologiques sur les droits fondamentaux, au travers des diverses branches du droit.

Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Éditions Lextenso.
Vous pourrez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

cf. http://www.l-epitoge.com/2022/07/29/intelligence-artificielle-droits-fondamentaux/

4.
La sécurité globale.
Perspectives juridiques & éthiques

Cet ouvrage forme le trente-sixième
volume issu de la collection « L’Unité du Droit ».

En voici les détails techniques ainsi qu’une présentation :

Ouvrage collectif sous la direction de
Julie Gallois & Raphaël Maurel

– Nombre de pages : 190

– Sortie : octobre 2022

– Prix : 29 €

– ISBN  / EAN : 979-10-92684-52-0
/ 979-10-92684-52-0

– ISSN : 2259-8812

Présentation :

La « sécurité globale » a défrayé la chronique française une année durant. Du dépôt de la première proposition de loi le 14 janvier 2020 à la promulgation le 25 mai 2021 de la loi pour une sécurité globale respectueuse des libertés en passant par la décision du Conseil constitutionnel du 20 mai 2021, le texte n’aura cessé d’animer de nombreux et profonds débats. Ceux-ci ont pu porter sur le rôle du Parlement dans l’élaboration d’un texte téléguidé par le ministère de l’Intérieur, sur la tentative de création d’un délit de « provocation à l’identification » peu clair, sur l’abandon de compétences régaliennes en matière de sécurité au profit de délégations ou d’externalisations au secteur privé, sur la place des outils numériques dans la sécurité publique, sur la protection des données personnelles dans une société du contrôle, sur la nécessaire moralisation du secteur de la sécurité privée, sur la place de l’éthique dans les réflexions sécuritaires, ou encore sur l’origine et le sens du concept fuyant de « sécurité globale ». Organisé pendant les débats parlementaires, le colloque virtuel du 26 mars 2021 visait à analyser et à contextualiser la proposition de « loi sur la sécurité globale » en s’appuyant sur la comparaison à l’international. Il s’agissait à la fois de réfléchir à la conformité du texte en cours de discussion au Parlement français aux standards internationaux en matière de droits de l’homme, au droit de l’Union européenne ou encore à la Constitution, tout en révélant les mouvements de fonds et dynamiques communes à plusieurs États. Ces évolutions sont liées à des conceptions sécuritaires de la société contemporaine parfois peu assumées, et rendues confuses par des discours juridiques et politiques nébuleux. En outre, les nouveaux modèles normatifs font massivement appel aux nouvelles technologiques, tout en faisant trop souvent l’économie d’une réflexion éthique quant à leur usage. L’ouvrage, qui s’inscrit volontairement dans une actualité brûlante, analyse ainsi sous les angles juridiques et éthiques le paradigme de la sécurité globale (I), le contenu de la loi (II) et la conformité du droit français aux standards et droits internationaux (III).

Nota Bene : le présent ouvrage est diffusé par les Éditions Lextenso.
Vous pourrez donc vous le procurer directement auprès de notre diffuseur ou dans toutes les bonnes librairies (même virtuelles).

cf .http://www.l-epitoge.com/2022/07/29/la-securite-globale/

Les Éditions L’Épitoge (www-l-epitoge.com) sont fières et heureuses de vous annoncer la naissance prochaine (septembre 2022) d’une nouvelle collection (dite blanche) consacrée au(x) droit(s) de la santé. Dirigée par les professeurs Isabelle Poirot-Mazères et Mathieu Touzeil-Divina, la collection est soutenue par le Collectif l’Unité du Droit (dont les éditions sont un atelier permanent). Les deux premiers volumes de la série célèbrent, pour le premier, 40 ans de droit(s) de la santé et au passage les 40 ans de l’Association Française de Droit de la Santé (Afds) et pour le second les inspirations parallèles entre Hôpital et Université.
(images & pdf à télécharger ci-dessous pour plus de détails).

Sérieusement ? Du Droit chez Orelsan ?
« Mauvaise idée » vous dites-vous !
Et vous avez peut-être raison !

Le présent ouvrage, tiré à part collector des Éditions L’Épitoge publié dans le cadre des festivités dédiées aux 18 années du Collectif L’Unité du Droit, témoigne des habitudes de travail et de recherche(s) ainsi que de l’objet social même dudit Collectif : il est rédigé sur une forme parfois légère et enjouée tout en reposant, au fond, sur une analyse juridique rigoureuse et détaillée. Il se veut ainsi accessible sans renier sa vocation académique. Prenant acte du « phénomène social » Orelsan, l’opus est construit en deux parties qui interrogent respectivement (après avoir posé les enjeux de l’étude et son prétexte pédagogique) : le droit constitutionnel (I) puis les droits & libertés au cœur des chansons et des prises de position(s) de l’artiste. Ce que nous en disent les auteurs complices de l’étude, c’est que le rappeur ne ferait pas « bim badabim » puis « bim badaboum » qu’avec Gringe mais aussi avec le(s) droit(s).

De fait, « avez-vous les bases » du Droit mais aussi de la doctrine orelsanienne ? Aviez-vous perçu en Civilisation l’esquisse d’une Commune ? Sauriez-vous résumer les « jurisprudences Orelsan » et leur apport au droit du rap et de la liberté d’expression ?

Titre :   Du Droit chez Orelsan ?

– Auteurs :       Mathieu Touzeil-Divina
                  & Antonin Gelblat

– Nombre de pages : 80

– Sortie : mars 2022

– Prix : 9 €

– tirage : 300 exemplaires (et 100 hors commerce)

– ISBN  / EAN :         979-10-92684-55-1 /
                                    9791092684551

Mots-Clefs : Orelsan – Droit – Unité du Droit – Rap – Liberté d’expression – Commune de Paris – Démocratie(s) – Droit constitutionnel – Droits & Libertés

Orelsan, phénomène social (donc juridique ?). Le présent ouvrage est un prétexte à l’étude – au(x) prisme(s) du Droit – de l’œuvre « inachevée[1] » (puisqu’encore en cours) du rappeur Aurélien Cotentin dit Orelsan et ce, tant dans ses contributions personnelles ou featurings que par le biais du groupe Casseurs Flowters qu’il compose aux côtés de Guillaume Tranchant (dit Gringe[2]). Prétexte, en effet, puisqu’il est évident qu’Orelsan n’est pas juriste, ne le prétend nullement et n’a pas vocation à le devenir. Partant, l’objectif premier d’une analyse d’un phénomène social[3] sous l’angle du ou des droits – par des juristes que sont les auteurs – n’a pas vocation à décrire ou à prétendre que l’objet d’étude « est » juridique mais seulement que son œuvre peut être interprétée et analysée au regard du Droit.

Dans un ouvrage précédent[4], on rappelait à cet égard que si l’on retient en effet, comme nous l’a appris le doyen Foucart[5], que « l’objet principal du droit est l’homme », alors il faut nécessairement que le juriste non seulement acte que toute activité humaine (y compris fictionnelle) peut devenir un objet d’étude et d’application juridiques mais encore qu’il appartient au juriste, s’il veut rester connecté à la société dans laquelle il se trouve, de se préoccuper de tous les faits sociaux qui l’entourent. « Le juriste (à nos yeux[6]) est accompli lorsqu’il sait rester curieux et être attentif à celles et à ceux qui l’entourent. Le juriste n’est plus (ou ne devrait plus être) ce notable sciemment éloigné de la table du repas social. Il est (et doit être) ce commensal impliqué et soucieux des manifestations sociales ». Le juriste qui l’ignorerait ne vivrait ainsi pas dans son époque.

Aussi, la présente étude revendique-t-elle son inscription au sein du courant Droit & Littérature au sens large, c’est-à-dire à l’analyse de la confrontation des objets Droit & fictions. Ses auteurs assument conséquemment le caractère précité de « prétexte » pédagogique d’une étude du ou des droits au cœur d’une œuvre a priori non juridique.

Orelsan après Aya Nakamura : « mauvaise idée » ? Les auteurs du présent ouvrage, comme du précédent, soutiennent en effet que l’étude du Droit « dans » et « par » ou « au moyen de » la fiction classique comme contemporaine est un prétexte pédagogique permettant l’étude des disciplines académiques et des concepts et/ou notions juridiques en dehors de toute application positive.

En d’autres termes, il s’agit d’une recherche juridique qui n’a d’autre fin que le plaisir intellectuel de faire du Droit. Par ailleurs, les auteurs ne moquent en aucun cas l’artiste, ses textes et ceux qui les écoutent. Ils ont conscience qu’ils jouent de fiction(s) eux-mêmes pour traiter de questions juridiques. Ils assument totalement le fait que le présent ouvrage n’est qu’une succession de prétextes pédagogiques à l’étude du / des droit(s) dans un cadre fictionnel et ce, au prisme de l’Unité du droit. Ils savent pertinemment qu’Orelsan, comme Aya Nakamura (dans l’ouvrage de 2020), sont des artistes mais ont décidé de les envisager de manière fictive en juristes en analysant leurs textes comme une doctrine juridique qui permettra d’interroger plusieurs pans du droit positif. Ce faisant, ils constatent – en se réjouissant – que de façon contemporaine, ce type d’études se multiplie de façon considérable[7] :

« c’est plus qu’un effet de mode,

c’est la « doctrine » (sic) des écoles »
ce qu’Orelsan aurait, selon nous, perçu !

Alors, s’il est évident que pour quelques grincheux[8], cet opus apparaîtra comme une nouvelle[9] « mauvaise idée », ladite idée est pleinement assumée par ses porteurs qui profitent pour ce faire de deux occasions concordantes : la sortie et tournée (janvier 2022) du 4^e album[10] d’Orelsan, Civilisation (qui nous semble être un véritable « tournant » dans l’œuvre du rappeur) ainsi que le 18^e anniversaire du Collectif L’Unité du Droit dont les deux auteurs sont des membres actifs. 18 ans, en effet, serait l’âge de raison, le « passage à l’âge adulte[11] » de l’association comme de l’artiste.

Interprétations réalistes. La présente contribution va donc rechercher dans les textes d’Orelsan (comme précédemment chez Aya Naka-mura) s’il existe – et c’est évidemment le parti pris annoncé – une ou plusieurs dimensions juridiques.

Partant, on oscillera – sciemment et volontairement – entre de véritables positions juridiques que nous estimons percevoir chez l’artiste et ce, par exemple dans sa dénonciation des maux de la République mais aussi – ce dont on ne se privera pas – en dénichant parfois du Droit là où le rap n’en avait certainement pas volontairement mis ou perçu.

Cela dit, n’est-ce pas là – précisément – la force du pouvoir de l’interprétation juridique que de faire dire – parfois – à un texte ce que son auteur n’a pas nécessairement cru ou voulu ? Ainsi – en Droit comme en arts[12] – : « Fuori dell’interpretazione, non c’è norma » (hors de l’interprétation, il n’y a pas de norme) ! D’autres universitaires (en littérature) ont par ailleurs osé des parallèles similaires par exemple en comparant les punchlines d’Orelsan aux Pensées de Pascal[13].

Objet de la leçon (plan retenu). « Professeur » demande Orelsan[14] au Professor Green, « c’est quoi la leçon pour aujourd’hui » ? « Don’t piss me off » répond ce dernier ce que nous essaierons de ne pas matérialiser en tentant au contraire d’argumenter en faveur de la démonstration d’éléments voire de considérations juridiques chez ou touchant à Orelsan. C’est alors en « interprètes réalistes » (tel que considéré supra) que nous allons vous proposer des lectures juridiques de l’œuvre d’Orelsan et ce, autour de deux temps que l’Unité du Droit réunit. D’abord, il s’agira de considérer l’auteur comme un sachant et contestataire du droit constitutionnel positif (I) puis des droits & libertés (II).

Voici la table des matières de l’ouvrage :

Du Droit chez Orelsan ?   

I. Orelsan  :
« ça fait Bim Badabim »
dans le droit constitutionnel

A. Une critique caricaturale
des « maux » de la démocratie 

B. Des « mots »
pour sauver une « Commune » orelsanienne 

II. Orelsan :
« ça fait Bim Badaboum »
dans les droits & libertés

A. « Ils lui ont mis la fièvre »

B. « Rap, musique que j’aime » 

C. « Si tu kiffes pas »

Alors, du Droit chez Orelsan ? 

Table des matières 

Collections des éditions l’Epitoge

[1] « Inachevés » ; Comment c’est loin (Casseurs Flowters) ; 2015.

[2] Ce second artiste, à lui seul, mériterait aussi un ouvrage comme celui-ci (ce qui arrivera peut-être). Gringe est effectivement un auteur extraordinaire doté d’une plume dont la sensibilité et la poésie sont par exemple manifestes dans la déclaration de fraternité qu’il a publiée in Ensemble, on aboie en silence (Paris, Harper Collins ; 2020) comme dans son disque en solo (Enfant lune ; 2018).

[3] Au regard du nombre des ventes d’albums de l’intéressé et de la consécration de sa musique par de nombreux prix (plusieurs Victoires de la musique conquises et tous ces albums ont été certifiés disques d’or, de platine ou encore de diamant), au regard de son influence dans la pop-culture contemporaine où plusieurs de ses punchlines deviennent des éléments de langage partagés de tous, la qualification de « phénomène social » ne pose aucune difficulté.

[4] Touzeil-Divina Mathieu & Costa Raphaël, Du Droit chez Aya Nakamura ? ; Toulouse, L’Épitoge ; 2020.

[5] Foucart Emile-Victor Masséna, Éléments de droit public et administratif ; Paris, Videcoq ; 1834 ; Tome I.

[6] Touzeil-Divina Mathieu, « Droit(s) & Série(s) télévisée(s) : mariage de, avec ou sans raison ? » in Jcp – édition générale ; n°8 ; 25 février 2019 (« libres propos »).

[7] « Changement » ; Perdu d’avance (Orelsan) ; 2009.

[8] Et même quelques greenjeux / grincheuxqui écorcheraient les noms d’Orelsan & Gringe comme in « Greenje et Oselane » ; Orelsan & Gringe sont les Casseurs Flowters (Casseurs Flowters) ; 2013.

[9] « Mauvaise idée » ; Le chant des sirènes (Orelsan) ; 2011.

[10] L’artiste a composé les sept albums suivants : en « solo » : Perdu d’avance (2009), Le chant des sirènes (2011), La fête est finie (2017), Civilisation (2021) et au sein des Casseurs Flowters : Fantasy : Épisode 1 (2003), Orelsan & Gringe sont les Casseurs Flowters (2013) et Comment c’est loin (2015).

[11] « Notes pour trop tard » ; La fête est finie (Orelsan) ; 2017.

[12] Ascarelli Tullio, « Giurisprudenza costituzionale e teoria dell’interpretazione » in Rivista di diritto processuale ; 1957, 1, p. 10.

[13] Fortems Stéphane & Letourneur Clément, « Orelsan (…) et Pascal : pensées de la mort et de la vie », Le Rap en France ; 15 juillet 2016.

[14] « D.P.M.O. » ; At your inconvenience (Professor Green feat. Orelsan) ; 2012.